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Marques déposées par Jacques Cointat
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La Véritable Praline Basque
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Véritable Praline Basque
Jacques Cointat
Florence Rames

Numéro de dépôt :
3703309
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La Véritable Praline Basque de Jacques Cointat

Présentation de la marque La Véritable Praline Basque

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par Jacques Cointat et Florence Rames auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Véritable Praline Basque »

Les déposants sont Jacques Cointat domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - Louhossoa - France et Florence Rames domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Me Froment domicilié(e) 29 avenue de la légion Tchèque - 64100 - Bayonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Jacques Cointat a également déposé les autres marques suivantes : La Biscuiterie Basque , La Petite Biscuiterie Basque


Jacques Cointat - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - Louhossoa - France

Florence Rames - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France


Fabrice Me Froment - 29 avenue de la légion Tchèque - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544655 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.